Auxerre Patrimoines numériques

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  2018-034 Incubateur Régional – Autorisation d'adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois

  

  126 Ko

  Date  : 5 avril 2018

  Cote : 18 WCA 2018/041

  Sujet : action économique / association

  Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-035 Adhésion de la Communauté de l'Auxerrois au sein de la Société publique locale " Agence économique régionale "

  

  243 Ko

  Date  : 5 avril 2018

  Cote : 18 WCA 2018/042

  Sujet : action économique / structure administrative

  Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-036 Adoption du Projet de territoire de la Communauté de l'Auxerrois 2015-2020 / clause de revoyure

  

  139 Ko

  Date  : 5 avril 2018

  Cote : 18 WCA 2018/043

  Sujet : aménagement du territoire

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-037 Approbation de la modification simplifiée du PLU de Monéteau

  

  139 Ko

  Date  : 5 avril 2018

  Cote : 18 WCA 2018/044

  Sujet : urbanisme

  Organisme : Monéteau (Yonne)

  Lieu : Monéteau (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-038 Projet de modification simplifiée du PLU d'Escolives-Sainte-Camille – Approbation des modalités de mise à disposition du public

  

  163 Ko

  Date  : 5 avril 2018

  Cote : 18 WCA 2018/045

  Sujet : urbanisme

  Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)

  Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-039 Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme de Venoy

  

  166 Ko

  Date  : 5 avril 2018

  Cote : 18 WCA 2018/046

  Sujet : urbanisme

  Organisme : Venoy (Yonne)

  Lieu : Venoy (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-040 Acquisition des parcelles ZX 24 à ZX 28, sises avenue de la Turgotine à Auxerre dans le cadre de la réalisation d'un dépôt et d'une station hydrogènes, formant un centre d'exploitation pour le réseau de transport en commun de la Communauté de l'Auxerrois

  

  135 Ko

  Date  : 5 avril 2018

  Cote : 18 WCA 2018/047

  Sujet : immobilier / propriété publique

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine / Auxerre, Station hydrogène d' (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-041 Adhésion à la Centrale d'achat de transport public

  

  165 Ko

  Date  : 5 avril 2018

  Cote : 18 WCA 2018/048

  Sujet : commande publique / association / transport

  Organisme : Agir Transport (Paris ; 2011-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-042 Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant à la Commission départementale consultative des gens du voyage

  

  88 Ko

  Date  : 5 avril 2018

  Cote : 18 WCA 2018/049

  Sujet : nomade / structure administrative / élu

  Organisme : Yonne. Commission départementale consultative des gens du voyage

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-043 Désignation de représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Conseil d'administration de la Résidence des jeunes de l'Yonne

  

  77 Ko

  Date  : 5 avril 2018

  Cote : 18 WCA 2018/050

  Sujet : foyer / élu

  Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées